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Etude monographique du 0,50F Marianne de Béquet
Sa naissance, sa production, son utilisation postale

Ce site philatélique étudie le timbre 0,50F Marianne de Béquet, depuis sa conception jusqu’à son utilisation postale en passant par les différentes présentations dont il a fait l’objet.

Courrier pour l’étranger

Introduction

Les tarifs postaux pour les envois destinés à l’étranger sont d’une très grande complexité à l’époque de la Marianne de Béquet. En effet, pour calculer le port d’un envoi pour l’étranger, il faut prendre en compte :

  • les changements de tarif, avec huit modifications entre le 4 janvier 1971 et le 15 mai 1978 (certaines ne concernant qu’un seul pays cependant) ;
  • la situation géographique du pays destinataire : outre le cas général, il existe des tarifs spéciaux pour un certain nombre de pays comme l’Union Européenne, le Canada... et le cas particulier des pays assimilés au régime intérieur sur le plan postal (grosso modo, les anciennes colonies de la France) ;
  • l’utilisation ou pas de la voie aérienne, pour le calcul d’une surtaxe liée au poids de l’envoi et à l’existence de zones géographiques baptisées A, B, C, D, E, F et G et définies comme suit :
     
    • zone A : Europe, Turquie, les Açores, les îles Canaries, Madère, Chypre
       
    • zone B : Algérie, Maroc, Tunisie
       
    • zone C : Afars et Issas, Bénin (anciennement Dahomey), Cameroun, République Centrafricaine, Congo (Brazzaville), Côte d’Ivoire, Gabon, Guadeloupe, Guinée, Guyane française, Haute-Volta, Mali, Martinique, Mauritanie, Niger, Réunion, Sénégal, Tchad, Togo
       
    • zone D : Comores, Madagascar, Laos, Vietnam (du Sud), Nouvelle-Calédonie, Nouvelles-Hébrides, République Khmère, Saint Pierre et Miquelon, Terres australes et antarctiques françaises, Wallis et Futuna
       
    • zone E : Arabie Saoudite, Iran, Irak, Israël, Jordanie, Liban, Libye, République arabe unie, République arabe syrienne
       
    • zone F : Birmanie, République populaire de Chine, Corée, Hong Kong, Indonésie, Japon, Macao, Malaisie, République populaire de Mongolie, Philippines, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Timor, République démocratique du Vietnam, Australie, Nouvelle Zélande, autres pays d’Océanie
       
    • zone G : autres pays d’Afrique, d’Amérique et d’Asie
  • le type d’envoi postal : lettre, carte postale, imprimé, recommandé, EXPRÈS….
  • la distinction entre la France métropolitaine et les D.O.M.-T.O.M. comme lieu de dépôt du courrier.

Dans cet article, nous allons présenter les tarifs internationaux en considérant trois grandes catégories de pays : ceux du régime général, ceux du régime particulier des pays assimilés au régime intérieur et ceux bénéficiant de tarifs spéciaux. Nous présenterons également un certain nombre de plis à destination d’un seul pays, la Suisse, pour illustrer la complexité des tarifs sur la période 1971 - 1978. Enfin, un certain nombre de cas particuliers seront décrits dans une dernière partie intitulée Divers.

Nous allons décrire les principaux tarifs sous forme de nombreux tableaux et montrer un certain nombre de plis en expliquant les raisons du tarif appliqué.

Évolution des taxes pour les envois internationaux
date envois recommandés envois EXPRÈS envois en valeur déclarée
droit fixe avis de réception droit proportionnel d’assurance par tranche de 350 F minimum de perception maximum de déclaration
demandé lors du dépôt demandé postérieurement au dépôt
4.1.71 3,00 F 1,00 F 2,00 F 3,50 F 0,90 F 3,00 F 7 500 F
16.9.74 4,70 F 1,50 F 3,00 F 6,20 F -  ? -
1.1.76 - - - - 1,80 F  ? 10 000 F
2.8.76 5,50 F 2,00 F 4,00 F 7,50 F -  ? 15 000 F
15.5.78 6,50 F 2,50 F 5,00 F 9,00 F 2,00 F  ? -

 

Il faut noter que les tarifs rappelés ci-dessus sont indépendants du pays destinataire.

Surtaxes aériennes au 4.1.1971 au départ de France métropolitaine
zone
lettres, cartes postales, mandats... par 5 g
autres par 25 g
A
-
0,15 F
B
0,05 F
0,15 F
C
0,30 F
0,30 F
D
0,50 F
0,50 F
E
0,30 F
0,30 F
F
0,70 F
0,70 F
G
0,50 F
0,50 F

 

Surtaxes aériennes au 1.8.1971 au départ de France métropolitaine
zone
lettres, cartes postales, mandats... par 5 g
autres par 25 g
A
-
0,15 F
B
0,05 F
0,15 F
C
0,30 F
0,25 F
D
0,50 F
0,45 F
E
0,30 F
0,25 F
F
0,70 F
0,60 F
G
0,50 F
0,45 F

 

Surtaxes aériennes au départ de la Réunion
date lettres, cartes postale, valeurs à recouvrer… par 5 g autres objets, paquets, plis non urgents, journaux et périodiques par 25g
Madagascar, Comores Ile Maurice zone A autres pays Madagascar, Comores Ile Maurice zone A autres pays
10.1.1970 5,00 F CFA 5,00 F CFA 20,00 F CFA 25,00 F CFA 5,00 F CFA 5,00 F CFA 20,00 F CFA 25,00 F CFA
1.8.1971 5,00 F CFA 5,00 F CFA 20,00 F CFA 25,00 F CFA 5,00 F CFA 5,00 F CFA 20,00 F CFA 25,00 F CFA
16.8.1974 5,00 F CFA 5,00 F CFA 20,00 F CFA 25,00 F CFA 5,00 F CFA 5,00 F CFA 20,00 F CFA 25,00 F CFA
1.1.1975 0,10 F 0,10 F 0,40 F 0,50 F 0,10 F 0,15 F 0,40 F 0,45 F

 

La zone A est constituée des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Kenya, Éthiopie, Lesotho, Libye, Malawi, Mozambique, Ouganda, République Arabe Unie, Rhodésie, Seychelles, Somalie, Soudan, Tanzanie et Zambie.

Surtaxes aériennes au départ de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane française
date lettres, cartes postale, valeurs à recouvrer… par 5 g autres objets, paquets, plis non urgents, journaux et périodiques par 25g
liste n° 1 liste n° 2 autres pays d’Amérique, Saint Pierre et Miquelon autres pays liste n° 1 liste n° 2 autres pays d’Amérique, Saint Pierre et Miquelon autres pays
10.1.1970 0,10 F 0,15 F 0,20 F 0,50 F 0,10 F 0,15 F 0,20 F 0,45 F
1.8.1971 0,10 F 0,15 F 0,20 F 0,50 F 0,10 F 0,15 F 0,20 F 0,45 F
1.1.1976 0,10 F 0,15 F 0,20 F 0,50 F 0,10 F 0,15 F 0,20 F 0,45 F

 

liste n° 1 : Antilles, Venezuela, Guyane et Surinam au départ de la Martinique et de la Guadeloupe, Guyane et Surinam au départ de la Guyane française

liste n° 2 : Antilles, Brésil et Venezuela au départ de la Guyane française

Régime général

Dans le régime général, tous les pays bénéficient des mêmes tarifs de base. Seuls varient les surcoûts dus à la poste aérienne et, bien entendu, le type d’envoi postal.

Tarifs du 4.1.1971

Tarifs postaux internationaux pour le régime général au 4.1.1971
lettres cartes postales cartes postales 5 mots imprimés
jusqu’à 20 g au delà de 20 g par tranche de 20 g jusqu’à 50 g au delà de 50 g par tranche de 50 g
0,80 F 0,45 F 0,45 F 0,40 F 0,40 F 0,20 F

 

On peut noter que ces tarifs n’ont duré que sept mois, puisque le changement de tarif suivant a eu lieu début août 1971. Voici des plis illustrant ces tarifs sous forme de diaporama manuel.
 

 

Tarifs du 1.8.1971

Tarifs postaux internationaux pour le régime général au 1.8.1971
jusqu’à lettres cartes postales cartes postales 5 mots imprimés livres, journaux...
20 g 0,90 F 0,60 F 0,40 F 0,20 F 0,20 F
50 g 1,60 F - - 0,55 F 0,28 F
100 g 2,00 F - - 0,70 F 0,35 F
250 g 4,50 F - - 1,10 F 0,55 F
500 g 8,50 F - - 2,00 F 1,05 F
1 kg 14,00 F - - 3,50 F 1,75 F
2 kg 23,00 F - - 5,80 F 2,90 F
3 kg - - - - 4,35 F
4 kg - - - - 5,80 F
5 kg - - - - 6,25 F

 

Au départ de France métropolitaine

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

Au départ des DOM-TOM

 

lettre postée à la Réunion à destination de la Finlande affranchie à 95F CFA =
25F CFA tarif lettre du 1.8.71 + 2 x 25F CFA surtaxe aérienne

 

Tarifs du 16.9.1974

Tarifs postaux internationaux pour le régime général au 16.9.1974
jusqu’à lettres cartes postales cartes postales 5 mots imprimés livres, journaux...
20 g 1,20 F 0,80 F 0,70 F 0,70 F 0,35 F
50 g 2,20 F - - 0,90 F 0,45 F
100 g 2,80 F - - 1,20 F 0,60 F
250 g 4,50 F - - 2,30 F 1,15 F
500 g 8,50 F - - 3,10 F 1,55 F
1 kg 14,00 F - - 5,00 F 2,50 F
2 kg 23,00 F - - 7,00 F 3,50 F
3 kg - - - - 5,25 F
4 kg - - - - 7,00 F
5 kg - - - - 8,75 F

 

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 

Tarifs du 1.1.1976

Tarifs postaux internationaux pour le régime général au 1.1.1976
jusqu’à lettres cartes postales cartes postales 5 mots imprimés livres, journaux...
20 g 1,20 F 0,80 F 0,70 F 0,70 F 0,35 F
50 g 2,20 F - - 1,00 F 0,50 F
100 g 2,80 F - - 1,30 F 0,65 F
250 g 5,70 F - - 2,40 F 1,20 F
500 g 11,00 F - - 4,30 F 2,15 F
1 kg 19,00 F - - 7,00 F 3,50 F
2 kg 30,00 F - - 10,00 F 5,00 F
3 kg - - - - 7,50 F
4 kg - - - - 10,00 F
5 kg - - - - 12,50 F

 

Tarifs du 2.8.1976

Tarifs postaux internationaux pour le régime général au 2.8.1976
jusqu’à lettres cartes postales cartes postales 5 mots imprimés livres, journaux...
20 g 1,40 F 1,00 F 0,80 F 0,80 F 0,40 F
50 g 2,50 F - - 1,10 F 0,55 F
100 g 3,20 F - - 1,50 F 0,75 F
250 g 6,50 F - - 2,80 F 1,40 F
500 g 12,50 F - - 4,90 F 2,45 F
1 kg 22,00 F - - 8,00 F 4,00 F
2 kg 35,00 F - - 11,40 F 5,70 F
3 kg - - - - 8,55 F
4 kg - - - - 11,40 F
5 kg - - - - 14,25 F

 

Tarifs du 15.5.1978

Tarifs postaux internationaux pour le régime général au 15.5.1978
jusqu’à lettres cartes postales cartes postales 5 mots imprimés livres, journaux...
20 g 1,70 F 1,20 F 1,00 F 1,00 F 0,50 F
50 g 3,00 F - - 1,30 F 0,65 F
100 g 4,00 F - - 1,80 F 0,90 F
250 g 7,50 F - - 3,00 F 1,50 F
500 g 14,50 F - - 5,50 F 2,75 F
1 kg 25,00 F - - 9,20 F 4,60 F
2 kg 40,00 F - - 11,40 F 6,50 F
3 kg - - - - 9,75 F
4 kg - - - - 13,00 F
5 kg - - - - 16,25 F

 

Régime particulier des pays assimilés au régime intérieur

Un certain nombre de pays (généralement, d’anciennes colonies de la France) bénéficient du régime du tarif intérieur pour le courrier posté en France (y compris en Corse et dans les Départements d’Outre Mer). Cette liste a évolué au fil des années. Au 4.1.71, celle liste comprenait les Territoires d’Outre Mer, la République algérienne, le Cambodge, la République fédérale du Cameroun, la République centrafricaine, la République du Congo, la République de Côte d’Ivoire, la République du Dahomey, la République gabonaise, la Guinée, le Laos, le Maroc, la République islamique de Mauritanie, la République malgache, la République du Mali, la République du Niger, la République du Sénégal, la République du Tchad, la République togolaise, la Tunisie, le Vietnam du Sud et la République de Haute-Volta.

Évolution des tarifs internationaux pour le régime particulier
date lettres cartes postales cartes postales 5 mots
jusqu’à 20 g entre 20 et 50 g entre 50 et 100 g entre 100 et 250 g entre 250 et 500 g entre 500 g et 1 kg entre 1 et 2 kg
4.1.1971 0,50 F 0,90 F 1,20 F 2,50 F 3,30 F 4,20 F 5,70 F 0,50 F 0,30 F
1.8.1971 0,60 F 0,90 F 1,20 F 2,50 F 3,30 F 4,20 F 5,70 F 0,50 F 0,30 F
16.9.1974 1,00 F 1,40 F 1,90 F 4,00 F 5,00 F 6,50 F 8,50 F 0,80 F 0,60 F
2.8.1976 1,25 F 1,70 F 2,40 F 4,80 F 6,00 F 8,00 F 10,50 F 1,00 F 0,80 F
15.5.1978 1,50 F 2,10 F 2,90 F 5,80 F 7,20 F 9,60 F 12,80 F 1,20 F 1,00 F

 

Tarifs du 4.1.1971

Pour le Cambodge, la Guinée, le Laos, le Maroc, la Tunisie et le Vietnam du Sud, la taxe est de 0,60F.
 

lettre à destination du Cameroun affranchie à 0,50F, tarif assimilé au régime intérieur du 4.1.71, sans surtaxe aérienne car lettre de poids de moins de 20g

 

Lettre recommandée à destination du Vietnam du Sud affranchie à 3,50 F = 0,50 F tarif assimilé au régime intérieur du 4.1.71 + 3,00 F taxe de recommandation, sans surtaxe aérienne car lettre de poids de moins de 20g

 

Tarifs du 1.8.1971

Au départ de France métropolitaine

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 

Au départ des D.O.M.-T.O.M.

 

Lettre postée à La Réunsion à destination de Madagascar affranchie à 30 F CFA, tarif assimilé au régime intérieur du 1.8.71, sans surtaxe aérienne car lettre de poids de moins de 20g

 

Modifications du 16.4.1973 et du 1.8.1973

  • Au 16.4.73, le Maroc ne fait plus partie des pays du régime particulier et passe dans le régime général (cependant, les surtaxes aériennes sont exemptées pour les envois de moins de 20 g).

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.
 

 

  • Au 1.8.1973, l’Algérie passe du régime particulier au régime général.

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 

Pays bénéficiant de tarifs spéciaux

Au 4.1.71, les pays bénéficiant de tarifs spéciaux peuvent être classé en 5 zones que nous allons appeler zones A, B, C, D et E (mais celles-ci n’ont rien à voir avec les zones définies pour les surtaxes aériennes). Ces zones sont définies ainsi :

  • zone A : Canada et tarif frontalier (lorsque les bureaux de départ et d’arrivée sont situés à moins de 30 km à vol d’oiseau) pour la Belgique, l’Espagne et la Suisse
     
  • zone B : Allemagne et Grand duché du Luxembourg
     
  • zone C : Belgique et Pays-Bas
     
  • zone D : Italie et République de Saint Marin
     
  • zone E : Suisse et Liechtenstein

La liste des pays concernés par ces tarifs particuliers va varier un petit peu au fil du temps, notamment avec la restriction à la seule Espagne du tarif frontalier au 1.8.71.

Au départ de la France métropolitaine

Tarifs du 4.1.1971
Tarifs postaux internationaux pour les régimes spéciaux au 4.1.1971
zone
tarif
A
0,50 F jusqu’à 20 g et 0,40 F par 20 g au delà
B
régime intérieur pour les lettres jusqu’à 20 g et cartes postales
C
régime intérieur pour les lettres jusqu’à 20 g et cartes postales
D
régime intérieur pour les lettres, cartes postales et paquets-poste jusqu’à 100 g ; régime général au delà
E
régime général

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 

Tarifs du 1.8.1971
Tarifs postaux internationaux pour les régimes spéciaux au 1.8.1971
zone jusqu’à 20 g entre 20 et 50 g entre 50 et 100 g entre 100 et 250 g entre 250 et 500 g entre 500 g et 1 kg entre 1 et 2 kg
A 0,50 F 0,90 F 1,20 F 2,50 F 3,30 F 4,20 F 5,70 F
B 0,50 F 0,90 F 2,00 F 4,50 F 8,50 F 14,00 F 23,00 F
C 0,50 F 1,60 F 2,00 F 4,50 F 8,50 F 14,00 F 23,00 F
D 0,50 F 0,90 F 1,20 F 4,50 F 8,50 F 14,000 F 23,00 F
E 0,60 F 1,60 F 2,00 F 4,50 F 8,50 F 14,00 F 23,00 F

 

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 

Tarifs du 16.9.1974
Tarifs postaux internationaux pour les régimes spéciaux au 16.9.1974
zone jusqu’à 20 g entre 20 et 50 g entre 50 et 100 g entre 100 et 250 g entre 250 et 500 g entre 500 g et 1 kg entre 1 et 2 kg
A 0,80 F 1,40 F 1,90 F 4,00 F 8,00 F 13,00 F 20,00 F
B 0,80 F 1,40 F 2,80 F 4,50 F 8,50 F 14,00 F 23,00 F
C 0,80 F 2,20 F 2,80 F 4,50 F 8,50 F 14,00 F 23,00 F
D 0,80 F 1,40 F 1,90 F 4,50 F 8,50 F 14,000 F 23,00 F
E 1,00 F 2,20 F 2,80 F 4,50 F 8,50 F 14,00 F 23,00 F

 

Tarifs du 2.8.1976
Tarifs postaux internationaux pour les régimes spéciaux au 2.8.1976
zone jusqu’à 20 g entre 20 et 50 g entre 50 et 100 g entre 100 et 250 g entre 250 et 500 g entre 500 g et 1 kg entre 1 et 2 kg
A 1,00 F 1,70 F 2,40 F 4,80 F 10,00 F 13,00 F 20,00 F
B 1,00 F 1,70 F 3,20 F 6,50 F 12,50 F 22,00 F 35,00 F
C 1,00 F 2,50 F 3,20 F 6,50 F 12,50 F 22,00 F 35,00 F
D 1,00 F 1,70 F 2,40 F 6,50 F 12,50 F 22,00 F 35,00 F
E 1,25 F 2,50 F 3,20 F 6,50 F 12,50 F 22,00 F 35,00 F

 

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 

Tarifs du 15.5.1978
Tarifs postaux internationaux pour les régimes spéciaux au 15.5.1978
zone jusqu’à 20 g entre 20 et 50 g entre 50 et 100 g entre 100 et 250 g entre 250 et 500 g entre 500 g et 1 kg entre 1 et 2 kg
A 1,20 F 2,10 F 2,90 F 5,80 F 12,00 F 18,00 F 28,00 F
B 1,20 F 2,10 F 4,00 F 7,50 F 14,50 F 25,00 F 40,00 F
C 1,20 F 3,00 F 4,00 F 7,50 F 14,50 F 25,00 F 40,00 F
D 1,20 F 2,10 F 2,90 F 7,50 F 14,50 F 25,00 F 40,00 F
E 1,50 F 3,00 F 4,00 F 7,50 F 14,50 F 25,00 F 40,00 F

 

Au départ des D.O.M.-T.O.M.

 

Lettre postée à la Réunion à destination de la Belgique affranchie à 100 F CFA = 25 F CFA tarif lettre du 4.1.71 + 3 x 25 F CFA surtaxe aérienne (la lettre devait peser entre 15 et 20 g)

 

lettre à destination de l’Allemagne de l’Ouest postée en Martinique affranchie à 1,00F = 0,50F tarif lettre du 1.8.71 + 0,50F surtaxe aérienne

 

Étude spécifique de la Suisse

Nous allons présenter un certain nombre de plis destinés à la Suisse pour illustrer la complexité des tarifs postaux sur la période de validité de la Marianne de Béquet à 0,50F, avec les changements de tarifs et les divers types de produits proposés par la Poste. Il faut cependant noter qu’il n’existe pas de surtaxe aérienne entre la France et la Suisse, sauf pour les D.O.M. et les T.O.M.

Lettres, cartes postales, paquets-poste

Tarif du 4.1.71

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 
On peut noter que les plis ci-dessus ne peuvent être trouvés au tarif correct que pendant sept mois, jusqu’au changement de tarif du 1.8.71.

Tarif du 1.8.1971

 

Tarif du 2.8.76
Lettre à destination de la Suisse affranchie à 1,25 F, tarif lettre du 2.8.76
Tarif du 15.5.78
Lettre à destination de la Suisse affranchie à 1,50 F, tarif lettre du 15.5.78

Services d’acheminement du courrier

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 

Courrier posté dans les D.O.M.-T.O.M.

 

Lettre EXPRÈS à destination de la Suisse affranchie à 8,70 F = 1,00 F tarif lettre du 16.9.74 + 6,20 F surtaxe EXPRÈS + 3 x 0,50 F surtaxe aérienne (envoi de la Martinique)

 

Divers

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.

 

Divers

La carte postale avec réponse payée en régime international.

 

La carte postale ci-dessus a été postée à Port Vila (Nouvelles Hébrides) avec un timbre du pays pour la France (1ère image) et un timbre des Nouvelles Hébrides pour le retour (2ème image), timbres affranchis le 19.1.71. Cette lettre a été réexpédiée de France le 13.4.71 avec une taxe de recommandation de 3,00F. Elle est arrivée à Port Vila le 23.4.71, mais n’a pu être distribuée pour adresse insuffisante. Elle est renvoyée à Paris où elle arrive le 21.7.71 et est distribuée le 22.7.71.

Il faut noter que ce type de carte postale avec réponse payée au régime international a été supprimé par instruction de la Poste du 1.7.71.

Les relations postales suspendues.

Il arrive que pour des raisons diverses et variées, les relations postales entre la France et un pays soient suspendues. Les lettres destinées à ces pays sont alors renvoyées à leur expéditeur avec une étiquette des P. & T. expliquant le retour.

Voici quelques plis illustrant cette catégorie, présentés sous forme de diaporama manuel.
 

 

Lettres postées à l’étranger avec un timbre français

En principe, le timbre 0,50F Marianne de Béquet n’est valable que pour affranchir du courrier posté en France. Cependant, si un courrier est posté dans un pays étranger et affranchi à l’aide de timbres français, comment ce cas devrait-il être traité par les administrations postales concernées, au départ et/ou à l’arrivée, et comment est-il traité dans la pratique ?

Les textes de l’Union postale universelle

Rappelons d’abord quelques textes qui s’appliquent dans le cas du problème défini dans l’introduction et que je vais présenter sous forme de règles (pour faciliter la rédaction et la lecture de l’article). Ces règles sont extraites du « texte authentique français des instruments internationaux adoptés à Tokyo le 14 novembre 1969 par le Congrès de l’Union Postale Universelle » [1], texte en vigueur pendant la période d’utilisation de la Marianne de Béquet.

Règle 1 : L’affranchissement est opéré soit au moyen de timbres-poste imprimés ou collés sur les envois et valables dans le Pays d’origine, soit au moyen d’empreintes de machines à affranchir, officiellement adoptées et fonctionnant sous le contrôle immédiat de l’Administration postale, soit encore au moyen d’empreintes à la presse d’imprimerie ou par un autre procédé d’impression ou de timbrage lorsqu’un tel système est autorisé par la réglementation de l’Administration d’origine.

Cette règle signifie notamment qu’est considéré comme non affranchi un pli ne comportant que des timbres d’un pays différent de celui où le pli a été posté.

Règle 2 : II n’est pas tenu compte des timbres-poste et des empreintes d’affranchissement non valables pour l’affranchissement. Dans ce cas, le chiffre zéro (0) est placé à côté de ces timbres-poste ou de ces empreintes qui doivent être encadrées au crayon.

Règle 3 : Les envois pour lesquels une taxe doit être perçue postérieurement au dépôt soit du destinataire, soit de l’expéditeur lorsqu’il s’agit d’envois non distribuables, sont frappés du timbre T (taxe à payer) au milieu de la partie supérieure du recto ; à côté de l’empreinte de ce timbre, l’Administration d’origine inscrit très lisiblement, dans la monnaie de son Pays, le montant double ou simple, selon le cas, de l’affranchissement manquant et, sous une barre de fraction, celui de sa taxe valable pour le premier échelon de poids des lettres expédiées par vole de surface.

Règle 4 : L’Administration de distribution frappe les envois de la taxe à percevoir. Elle détermine cette taxe en multipliant la fraction résultant des données mentionnées au § 1 (la règle 3 ici) par le montant, dans sa monnaie nationale, de la taxe applicable dans son service international pour le premier échelon de poids des lettres expédiées par voie de surface.

Règle 5 : Tout envoi ne portant pas l’empreinte du timbre T est considéré comme dûment affranchi et traité en conséquence, sauf erreur évidente.

Règle 6 : Si la fraction prévue au §1 (la règle 3 ici) n’a pas été indiquée à côté du timbre T par l’Administration d’origine ou par l’Administration réexpéditrice en cas de non-remise, l’Administration de destination a le droit de distribuer l’envoi insuffisamment affranchi sans percevoir de taxe.

Aspect fiduciaire des timbres-poste en France

Outre les textes de l’UPU, le fait que le timbre-poste ait une valeur fiduciaire garantie par l’état français doit également être pris en compte dans le problème qui nous intéresse : un timbre-poste ne perd sa valeur qu’après usage, c’est-à-dire après avoir été oblitéré. En particulier, si le timbre-poste n’a pas été annulé par un timbre à date ou une empreinte de machine à oblitérer, il retrouve sa valeur en arrivant en France et celle-ci doit être prise en compte lors de la matérialisation de la taxe [2].

Quelques plis postés à l’étranger avec un timbre-poste 0,50 F Marianne de Béquet

Nous allons montrer maintenant quelques exemples de traitement de plis postés à l‘étranger et affranchis avec un timbre 0,50 F Marianne de Béquet, en regardant notamment comment les règles de l’UPU rappelées ci-dessus ont été appliquées (ou pas). Nous allons distinguer deux cas : celui où le pli a été traité manuellement (timbre à date) et celui où le pli est passé dans une machine à oblitérer.

Plis avec timbre à date

Nous allons montrer six plis postés à l’étranger avec un timbre-poste 0,50 F Marianne de Béquet et ayant subi six traitements différents.
 

Carte postale postée à Genève avec un timbre Marianne de Béquet et oblitérée avec un cachet manuel

 
Ce traitement est le plus simple que l’on puisse imaginer, puisque le timbre a été considéré (à tort) comme valable.
 

Carte postale postée à Baden-Baden (Allemagne) avec un timbre Marianne de Béquet, timbre non oblitéré et encadré, annulé à l’arrivée par une marque linéaire

 
Ici, le postier a détecté que le timbre-poste n’était pas valable, l’a encadré au crayon et a apposé son timbre à date à côté du timbre. Par contre, aucune indication de taxe ne figure sur le pli et aucune taxe n’a été appliquée en France (par application de la règle 5). On peut noter que le timbre-poste a été annulé par une marque linéaire à l’arrivée.
 

Carte postale postée à ANDORRE LA VIEILLE avec un timbre Marianne de Béquet, timbre non oblitéré et taxation de la carte

 
Dans ce cas, le postier a détecté que le timbre-poste n’était pas valable, puisqu’il a apposé son timbre à date à côté du timbre, mais sans encadrer celui-ci. Le timbre T de taxe a été frappé, mais sans calcul de la taxe et donc sans taxation en France, d’après la règle 6.
 

Carte postale postée à Genève avec un timbre Marianne de Béquet, timbre non oblitéré et encadré par le postier, taxation de la carte

 
Cette fois-ci, le timbre-poste a été détecté comme non valable, puisque encadré au crayon et non frappé du timbre à date. Le timbre T a été apposé et le calcul de la taxe indiqué suivant la règle 3. Par contre, il semble que l’administration française n’ait pas appliqué la règle 4 et donc que la taxe n’ait pas été perçue.
 

Carte postale postée en Andorre avec un timbre Marianne de Béquet. Le timbre est entouré d’un trait de crayon, l’indication de taxation à 1,20 F indiquée et la taxe matérialisée à l’arrivée en France

 
Dans ce cas, le timbre-poste a été détecté comme non valable, puisque encadré au crayon. Le timbre T a été apposé, le calcul de la taxe indiqué explicitement (T 1,20 en rouge) mais sans la fraction de la règle 3 et la taxe a été matérialisée à l’aide de timbres-taxe.
 

Lettre postée en Suisse avec un timbre Marianne de Béquet. Le timbre est entouré de 0, l’indication de taxation à 1,20 F indiquée et la taxe matérialisée à l’arrivée en France

 
Dans ce dernier cas, le timbre-poste a été détecté comme non valable, puisque encadré par des 0. Par contre, ce timbre-poste n’a pas été encadré au crayon, comme le stipule la règle 2 (cependant, les 0 simulent un trait encadrant le timbre). Le timbre T a été apposé et la fraction de la règle 3 figure à côté du T. D’après le tarif du 1.7.74 en Suisse, le port de la lettre internationale de moins de 20 g est de 70 c (le dénominateur de la fraction) et le port pour un pays de la CEPT (Conférence européenne des administrations des postes et télécommunications ) est de 60 c, d’où le numérateur de la fraction de 120, soit le double du port manquant. Comme le port en France de la lettre internationale du 1er échelon de poids est de 90 c à la date de l’envoi, le montant de la taxe est de 120/70 x 90, soit 1,54 F, qui a été (curieusement) arrondi à 1,70 F sous forme de timbres-taxe.

Plis avec empreinte mécanique

Nous allons décrire deux cas de plis postés à l’étranger avec un timbre 0,50 F Marianne de Béquet et passés par une machine à oblitérer.
 

Lettre postée à Trèves (Allemagne) avec un timbre Marianne de Béquet et oblitérée à l’aide d’une empreinte

 
Pour ce premier cas, le timbre a été considéré comme valable.
 

Carte postale postée en Israël avec un timbre Marianne de Béquet et

 
Ici, le timbre-poste a été détecté comme non valable, après passage dans la machine à oblitérer. Le timbre-poste a été encadré au crayon, le timbre T a été apposé et la fraction citée dans la règle 3 a été indiquée sur la carte. A l’arrivée, la taxe a été calculée d’après la règle 4 (en 1972, le tarif de la lettre internationale au premier échelon de poids est de 0,90 F en France ; 60/45 x 0,90 = 1,20, d’où la taxe de 1,20 F) puis matérialisée par des timbres-taxe.